Propriété du site
G.A.P.C
Association loi 1901
Siège social :
L’Argentière
69610 AVEIZE
FRANCE
Directeur de la publication
Moise Garcia, président
Gestion du site
Monika Laval, studio de création (www.capolina.com)
Contact : monika@capolina.com
Hébergement
Hébergement : O2switch, Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand
Informations mises à disposition
Les informations fournies par l’association G.A.P.C présentes sur ce site sont à titre indicatif.
L’association G.A.P.C ne saurait garantir que les informations diffusées sur ce site sont exactes, complètes ni actuelles.
L’utilisateur reconnaît donc utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Lien vers le site gapc.fr
L’association G.A.P.C autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte du type pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Droits d’auteur
Le site Internet www.gapc.fr est une création de Monika Laval qui, par conséquent, entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. Les photographies, textes, graphismes, dessins, images, séquences animées ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’association G.A.P.C, de Monika Laval ou des personnes les ayant fournies.
Traitement des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Elles sont conservées pendant 3 ans. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part du G.A.P.C. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : G.A.P.C, L’Argentière
69610 AVEIZE
FRANCE
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association G.A.P.C.
Le contenu du site www.gapc.fr est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.